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Conditions générales d’utilisation

L’accès au site internet www.aristid.com (ci-après « le Site ») et son utilisation sont soumis aux présentes conditions générales ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

En accédant au Site, l’utilisateur accepte les présentes conditions générales d’utilisation sans limitation ni réserve et s’engage à les respecter.

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Les informations se trouvant sur le Site sont données pour la seule information générale des utilisateurs.

Bien que la société ARISTID Hub prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

La société ARISTID Hub ne sera pas responsable en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers sur le Site ayant entraîné une modification des informations du Site.

  • Modification – Interruption du Site

La société ARISTID Hub se réserve le droit de modifier le contenu du Site et des présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis, sans que la société ARISTID Hub ne puisse être tenue responsable des conséquences de telles modifications. Par ailleurs, la société ARISTID Hub se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis.

  • Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de la société ARISTID Hub ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires.

L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’a le droit de reproduire les éléments de propriété intellectuelle du Site, qu’à titre temporaire et aux seules fins de consultation du Site pour son seul usage personnel et privé dans un but non commercial.

Sauf autorisation préalable écrite de la société ARISTID Hub, il est interdit de copier, télécharger tout ou partie du Site ou de son contenu.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de la société ARISTID Hub constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle, engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site qui sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Les signes distinctifs tels que les noms de domaine, dénominations, noms commerciaux, marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du groupe ARISTID Retail Technology.

Toute reproduction totale ou partielle et/ou utilisation de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

  • Exonération de responsabilité

La société ARISTID Hub s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment. Néanmoins, la société ARISTID Hub décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. La société ARISTID Hub ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages, directs ou indirects, quels qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

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Dernière mise à jour : 01.03.2021

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